Déposée le 4 juillet 1985 par monsieur DOUKHAN Gaston
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SERIE LIMITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DOUKHAN Gaston domicilié(e) Lemont Rolland, 38320 BRIE (dossier no 2053731) - France.
La marque SERIE LIMITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERIE LIMITEE est expirée depuis le 4 juillet 2005.
DOUKHAN Gaston a également déposé les autres marques suivantes : CINE-MODE , DOUCE FRANCE
Mr DOUKHAN Gaston - Lemont Rolland, 38320 BRIE (dossier no 2053731) - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053731 - Publication au BOPI 1995-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296788 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 9 novembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191591 - Publication au BOPI 1995-11-09
Inscription le 23 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191047 - Publication au BOPI 1995-10-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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